Le Nid des P’tites Chouettes

REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

CO-ACCUEIL AUTONOME AUTORISE PAR L’ONE

LEEMANS Nadine et PHILIPS  Daniel

Rue Emile DUCHESNE 29

4280   GRAND – HALLET

TEL 019/637.610

 GSM 0495/35.08.08

leniddesptiteschouettes@hotmail.com

Ce Projet d’Accueil a été soumis à l’   ONE   qui en a vérifié la conformité à la

Réglementation Générale des milieux d’accueil (2003), approuvé en date du 08/06/2015

Celui-ci sera envoyé par mail aux parents qui auront confirmé leur intérêt +/-1 mois après le 1er rendez-vous.  Nous inviterons les parents à le consulter .

La version papier sera remise aux parents pour signature au moment  du 7ème mois de grossesse et dans le mois qui suit la naissance,

lors  LEUR

« Confirmation définitive » de l’inscription de l’enfant.

Mis à jour au JUIN 2019

1/ Dénomination

2/ Respect des réglementations en vigueur

3/ Accessibilité

4/ Inscription définitive

5/ Contrat d'accueil

6/ Modalités pratiques de l'accueil

7/ Le droit à l'image

8/ Présences d'animaux

9/ Réduction fiscale des frais de garde

10/ Intervention accueil

11/ Assurances

12/ Collaborations accueillantes - ONE - parents

13/ Dispositions médicales

14/ Procédure quant aux avenants éventuels au présent R.O.I.

15/ DIVERS.